Colloque : Le comité d’entreprise dans l’évolution de la représentation collective des salariés (archives)

Le colloque « anniversaire » n’est pas qu’une rétrospective de plus. Il a lieu à l’occasion de l’adoption de la loi relative au « dialogue social », qui revoit en profondeur les relations collectives au sein de l’entreprise. Au cœur de cette importante réforme se trouve le comité d’entreprise.

Cette manifestation permettra aussi la rencontre, deux jours durant, d’observateurs particulièrement avisés et d’acteurs pleinement engagés dans les relations professionnelles. Notamment, grâce au CREDES-Cezam Poitou-Charentes, organisme de formation agréé et partenaire du colloque, des élus du personnel seront présents en nombre et apporteront leurs expériences et leurs propres points de vue.

Pendant ces deux jours, divers comités d’entreprise ainsi que leurs prestataires (experts, organismes de loisirs sociaux,…) exposeront leurs activités, dans le cadre d’un salon qui se tiendra au sein de la Faculté de Droit de Poitiers, sur les lieux même du colloque.

Enfin, jeudi 10 décembre au soir, l’association « Filmer le travail » offrira aux congressistes une projection dans le cadre de sa programmation annuelle.

Vincent BONNIN

Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers

Co-organisateur du colloque

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PREMIÈRE JOURNÉE

LE COMITÉ D’ENTREPRISE DANS SON CONTEXTE

Jeudi 10 décembre 2015 – matin Le comité d’entreprise selon les contours de l’entreprise

09h30 – Accueil

Yves JEAN, Président de l’Université de Poitiers
Jean-François ROBINET, Directeur régional, DIRECCTE Poitou-Charentes
Emmanuelle LEMOTHEUX, Directrice régionale du CREDES-Cezam Poitou-Charentes
Philippe LAGRANGE, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
Éric SAVAUX, Directeur de l’Équipe de recherche en droit privé (ERDP), Faculté de Droit et des

Sciences sociales de l’Université de Poitiers

LE COMITÉ D’ENTREPRISE DANS L’ÉVOLUTION DE LA REPRÉSENTATION COLLECTIVE DES SALARIÉS

Président de séance : Fernando VASQUEZ, Ancien chef adjoint des unités «Droit
du travail» et «Restructurations d’entreprises» de la Commission européenne,
avocat au barreau de Porto

10h00 – Introduction des débats

10h10
1 – L’IMPLANTATION DES COMITÉS D’ENTREPRISE DANS L’ÉVOLUTION DES ENVIRONNEMENTS PROFESSIONNELS

Adrien LAUBA, Maître de conférence à l’Université de Poitiers

10h30

2 – LE COMITÉ D’ENTREPRISE SELON LES DIMENSIONS DE L’ENTREPRISE

Pierre-Yves VERKINDT, professeur à l’école de droit de la Sorbonne
(Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne)

10h50 – Débats

11h10 – Pause

3 – LE COMITÉ D’ENTREPRISE SELON LES FORMES JURIDIQUES DE L’ENTREPRISE

11h30 – Le comité d’entreprise et le groupe de droit interne

Nicolas MOIZARD, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Strasbourg,
Institut du travail

11h50 – Le comité d’entreprise et l’entreprise ou le groupe de dimension européenne

Sylvaine LAULOM, Professeure de droit privé, Directrice de l’Institut du Travail de
Lyon (Université Lyon II)

12h10 – Le comité d’entreprise dans une entreprise mondialisée

Jean-Christophe SCIBERRAS, Directeur des ressources humaines, groupe Solvay

12h30 – Débats

12h50 – Déjeuner

LE COMITÉ D’ENTREPRISE DANS L’ÉVOLUTION DE LA REPRÉSENTATION COLLECTIVE DES SALARIÉS

PREMIÈRE JOURNÉE

LE COMITÉ D’ENTREPRISE DANS SON CONTEXTE

Jeudi 10 décembre 2015 –  après-midi

Le comité d’entreprise : approches comparées

Président de séance : Antoine LYON-CAEN, Professeur émérite à l’Université Paris Ouest Nanterre
la Défense, directeur d’études à l’EHESS

14h30 – Accueil et introduction des débats

1 – COMPARAISONS INTERNES À L’ENTREPRISE

14h40 – Le comité d’entreprise et la représentation syndicale

Gilles AUZERO, Professeur de droit privé à l’Université de Bordeaux

15h00 -Les rapports du comité d’entreprise et des autres représentations du personnel

Sébastien MAYOUX, Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers

15h20 -Pluralité ou unicité de la représentation collective au sein de l’entreprise ?

Par les représentants des délégations syndicales et patronales à la négociation sur la modernisation
du dialogue social

15h50 -Débats

16h10 -Pause

2 – COMPARAISONS EXTÉRIEURES À L’ENTREPRISE

16h30 – Existe-t-il un équivalent du comité d’entreprise dans les relations de travail de droit public ?

Emmanuel AUBIN, Professeur de droit public à l’Université de Poitiers

16h50 -Représentation unique ou plurielle du personnel : comparaison franco-allemande

Patrick REMY, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris I
Gerhard BINKERT, ancien président du Tribunal régional du travail de Berlin-Brandebourg

17h10 -Débats

17h30 -Conclusion de la première journée

21h00 -Projection de « Ambiance bois, travailler autrement », documentaire consacré aux relations de travail dans une SCOP du Limousin, suivie d’un débat en présence de la
réalisatrice, Sophie Bensadoun, dans le cadre de la programmation annuelle « Filmer
le travail ».

DEUXIÈME JOURNÉE

LE COMITÉ D’ENTREPRISE DANS SES MISSIONS

Vendredi 11 décembre 2015 – matin Le comité d’entreprise selon ses attributions

Président de séance : Laurence PÉCAUT-RIVOLIER, conseiller à la Cour de cassation

09h30 – Accueil et introduction des débats

1 -LE COMITÉ D’ENTREPRISE, PLEIN ACTEUR DE LA GESTION DE L’ENTREPRISE ?

09h40 – Quelle évolution des attributions économiques et professionnelles du
comité d’entreprise ?

Franck PETIT, Professeur de droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université d’Avignon

10h00 -Les moyens d’action des élus : se former, s’informer, délibérer

Catherine FUENTES, Maître de conférences associé à l’Université de Strasbourg, Institut du travail, formatrice à l’IRCOS
Francis MEYER, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg, Institut du travail

10h20 -Les rapports entre le président du comité d’entreprise et la représentation du personnel :
compte-rendu d’expériences

Jean-François KNEPPER, ancien secrétaire du comité d’entreprise Airbus Industrie

10h40 -Débats

11h00 -Pause

2 -LE COMITÉ D’ENTREPRISE : QUEL ACTEUR DE LA VIE ÉCONOMIQUE ?

11h20 – L’importance économique des activités sociales et culturelles : l’exemple des vacances

Gilles CAIRE, Maître de Conférences en économie, Université de Poitiers

11h40 -Les comptes du comité d’entreprise

Claudine VERGNOLLE, Expert comptable, Commissaire aux comptes, Cabinet Audice CV Consultants, membre du Comité « Comité d’entreprise » du Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables

12h00 -Débats

Vendredi 11 décembre 2015 – après-midi: Le comité d’entreprise et la socialisation du travail

Président de séance : Yves STRUILLOU, Directeur général du travail

14h00 – Accueil et introduction des débats

1 – QUELLES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES AUJOURD’HUI ?

14h10 -Approche sociologique : évolution du contenu des activités sociales et culturelles

Annie FERRAZZA, directrice régionale adjointe, formatrice, CREDES Cezam-Poitou-Charentes

14h30 -Approche juridique : évolution du régime des activités sociales et culturelles

Vincent BONNIN, Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers

14h50 -Débats
15h10 -Pause

15h30

2 – LE COMITÉ D’ENTREPRISE, EXPRESSION ET CIMENT DE LA COLLECTIVITÉ DE TRAVAIL ?

Claude DIDRY, Sociologue, Directeur de recherche au CNRS, IDHES, ENS Cachan

15h50

3 -COMPARAISONS ÉTRANGÈRES : QUELS MODES DE SOCIALISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE L’ENTREPRISE ?

Isabel DA COSTA, sociologue, chargée de recherche, IDHES, ENS Cachan

16H10 -Débats

16h30 -Conclusion de la seconde journée et du colloque


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